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Documentation

ASPIM – Suivi et état d’avancement des travaux – 6 mai 2026 (PDF 275,56 Ko)

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ASPIM – Note d’analyse – suivi législatif semaine du 4 au 11 mai (PDF 3,87 Mo)

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ASPIM – Suivi et état d’avancement des travaux – 30 avril 2026 (PDF 291,51 Ko)

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ASPIM – contribution à la mission d’information sur l’avenir des commerces de proximité (Assemblée nationale) (PDF 348,72 Ko)

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ASPIM – CR – GT suivi du label ISR – 28 avril 2026 (PDF 1,70 Mo)

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Sommet Palladio – Découvrez les premiers intervenants – 2026 (PDF 134,23 Ko)

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ASPIM – Suivi et état d’avancement des travaux – 23 avril 2026 (PDF 299,71 Ko)

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AMF – Campagne FRA-RAC – Avril 2026 (PDF 344,83 Ko)

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ASPIM – Consultation – Recodification de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et diverses modifications du code des impositions sur les biens et services – Avril 2026 (PDF 3,50 Mo)

ASPIM – Suivi et état d’avancement des travaux – 17 avril 2026 (PDF 297,59 Ko)

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ASPIM/CDC – Support de présentation webinar – Consignation dans le cadre des liquidations des OPC – 15 avril 2026 (PDF 1,12 Mo)

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ASPIM – CR – Commission réglementation – 7 avril 2026 (PDF 2,04 Mo)

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