Réunions d'information

Actualités réglementaires précontentieuses et contentieuses 2018

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L’ASPIM a organisé le jeudi 21 février 2019, une réunion d’information relative aux contrôles et sanction AMF.

Les contrôles menés par l’AMF - ayant pour…

SCPI : Etude des Etats Financiers annuels 2017

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L’ASPIM a organisé le 7 décembre 2018, dans ses locaux une réunion d’information présentant l''Etude des Etats Financiers annuels 2017. Etude réalisée par Bertrand Le…

Réunion d'information des Associations Professionnelles relative au Programme BIO3 (GECO) de l'AMF

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Dans le cadre du programme BIO3 (base GECO), l'AMF organise des réunions trimestrielles avec les Associations Professionnelles,  l'ordre du jour de la réunion du 17…

Réunion d’information relative à l'entrée en vigueur de la Directive "DAC 6"

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L’ASPIM a organisé le 13 Décembre 2018, dans ses locaux une réunion d’information relative à l'entrée en vigueur de la Directive "DAC 6".

Les principaux apports de la loi ELAN

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L’ASPIM a organisé lundi 21 janvier 2019, de 9h30 à 11h00 (dans ses locaux) une réunion d’information relative aux principaux apports de la loi ELAN.

Réunion d’information relative à la mise en œuvre du plan BEPS

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L’ASPIM à organisé le 20 Décembre 2018 (dans ses locaux) une réunion d’information relative à la mise en œuvre du plan BEPS.

En préparation depuis…

Réunion d’information : Innovation - L’environnement blockchain appliqué à l’immobilier (GIDE)

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L’ASPIM a organisé le mardi 20 novembre 2018, de 9h à 10h30 (dans ses locaux) une réunion d’information autour du thème « Innovation - L’environnement…

Fonds immobiliers : structuration et actualités fiscales

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L’ASPIM a organisé ce vendredi 16 novembre 2018, de 9h00 à 10h30 (dans ses locaux) une réunion d’information sur le thème « Fonds immobiliers : structuration…

Programme BIO3 : Réunion AMF-Associations Professionnelles du 11 octobre 2018 | avancement des travaux

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Dans le cadre du programme BIO3, l'AMF organise des réunions trimestrielles avec les Associations Professionnelles,  l'ordre du jour de la réunion du 11 octobre 2018…

Programme BIO3 : Réunion AMF-Associations Professionnelles du 2 juillet 2018 - Droits et autorisations

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L'AMF à fait une présentation du programme BIO3 aux Associations Professionnelles, l’AMF rappelle les objectifs de cet atelier :

  • Communiquer sur les fonctionnalités BIO3 mises…

Programme BIO3 : Réunion AMF-Associations Professionnelles du 28 Juin 2018

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L'AMF à fait une présentation du programme BIO3 aux Associations Professionnelles, l'ordre du jour etait le suivant : 

  • Une présentation du parcours client, c’est…

Nouvelle convention fiscale avec le Luxembourg, conséquences et pistes envisageables

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L’ASPIM organise une réunion d’information relative à la nouvelle convention fiscale franco-luxembourgeoise. Très attendue par les acteurs de l’immobilier, la nouvelle convention fiscale entre la France…

Réunion d'information : PRIIPS, 5 mois après - Etat des lieux pour les SCPI

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Cinq mois après l’entrée en vigueur du règlement PRIIPs pour les SCPI, une étude de leurs Documents d’Informations Clés réalisée par les sociétés BMA Risk…

Réunion d’information relative aux contrôles AMF

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Les contrôles menés par l’AMF - ayant pour objectif de s’assurer que les professionnels qu’elle régule ainsi que les personnes physiques placées sous leur autorité…

Réunion de présentation de la Charte tertiaire version 2017

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L'ASPIM, en collaboration avec le cabinet d’avocats LPA-CGR et le Plan Bâtiment Durable ont organisé une réunion de présentation de la charte pour l’efficacité énergétique…