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Publications

03 / 10 / 2017 - L’ASPIM s’est engagée avec résolution dans la réflexion sur l’intégration de la gestion des FIA en immobilier dans la sphère ISR

L’ASPIM s’est engagée avec résolution dans la réflexion sur l’intégration de la gestion des FIA en immobilier dans la sphère ISR. Nous exposerons ici les motifs qui ont guidé cette démarche ainsi qu’un état des lieux de la réflexion en cours et ses perspectives d’aboutissement.

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15 / 09 / 2017 - Comment financer les immeubles sociétaux?

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

Télécharger la présentation relative à la Réunion d'information : "Comment financer les immeubles sociétaux?" au format pdf.

20 / 07 / 2017 - Réunion d'information PRIIPS AFG/ASPIM

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre du colloque annuel de l’ASPIM le 13 juin 2017, au bénéfice exclusif des participants. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

Télécharger la présentation relative à la Réunion d'information PRIIPS ASPIM/AFG : Où en est-on pour les fonds immobiliers à 6 mois de l'entrée en vigueur? au format pdf.

23 / 06 / 2017 - Réunion d'information : OPCI / SCPI : Levée de la dérogation BCE concernant la fréquence du reporting statistique : passage à une collecte trimestrielle au 1er trimestre 2018 »

Dans la perspective de l’évolution des déclarations statistiques relatives aux fonds immobiliers (OPCI/SCPI) adossées au règlement n°1073/2013 de la Banque Centrale Européenne, veuillez trouverer la présentation de l’évolution sur la collecte des fonds immobiliers sous le titre:

« Réunion du 23 juin 2017 : OPCI / SCPI : Levée de la dérogation BCE concernant la fréquence du reporting statistique : passage à une collecte trimestrielle au 1er trimestre 2018 »

13 / 06 / 2017 - Colloque annuel de l'ASPIM - Les fonds immobiliers : bilan d’étape et nouvelles perspectives

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre du colloque annuel de l’ASPIM le 13 juin 2017, au bénéfice exclusif des participants. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

 Télécharger la présentation relative au colloque annuel de l'ASPIM - Les fonds immobiliers : bilan d’étape et nouvelles perspectives au format pdf.

06 / 06 / 2017 - Quel impact fiscal et comptable sur les pratiques de ventilation entre terrains et constructions des deux décisions récentes du Conseil d’Etat (2016)?

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

 

 Télécharger la présentation relative à la Réunion d'information : "Quel impact fiscal et comptable sur les pratiques de ventilation entre terrains et constructions des deux décisions récentes du Conseil d’Etat (2016)?" au format pdf.

31 / 05 / 2017 - Réunion d'information : protection des données personnelles

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

 

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16 / 05 / 2017 - Réunion d'information : règlement PRIIPs, où en est-on?

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

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20 / 04 / 2017 - Les dernières évolutions en matière de taxe de 3% sur les immeubles

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.

La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

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13 / 04 / 2017 - Réunion d'information : à l’utilité de la Blockchain pour l’industrie des fonds d’investissement immobilier

La présente présentation a été réalisée pour servir de support au titre d’une réunion d’information, au bénéfice exclusif des adhérents de l’ASPIM. Elle repose sur les différents textes en vigueur à leur date de présentation.
La présente présentation ne saurait être conçue ni comme une consultation, ni comme une opinion juridique ou fiscale. Les éléments d’information qu’elle contient ne sauraient être en aucun cas considérés comme engageant l’ASPIM.

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